Des centaines de manifestants dont les droits ont été bafoués par le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) pourraient recevoir plus de trois millions de dollars de la part de la Ville.
Le cabinet d’avocat Melançon, Marceau, Grenier et Cohen qui représentent les participants aux recours collectifs, a indiqué dans un avis approuvé par la cour que la municipalité publiera des excuses sur son site internet reconnaissant que « certains gestes » par le SPVM et l’administration municipale avaient porté atteinte aux droits fondamentaux des manifestants.
Ces manifestations se sont déroulées entre juin 2012 et mars 2014. Certaines visaient à dénoncer la brutalité policière et un règlement municipal limitant les manifestations. Une autre voulait marquer le premier anniversaire du début des manifestations étudiantes contre l’augmentation des droits de scolarité lors du « printemps érable ».
